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Marques déposées par DAT-Schaub France
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DIAPHAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIAPHAN
DAT-Schaub France

Numéro de dépôt :
4473965
Date de dépôt :
02/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2028
DIAPHAN de DAT-Schaub France

Présentation de la marque DIAPHAN

Déposée par voie électronique le 2 août 2018 par DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIAPHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est DAT-Schaub France domicilié(e) 13 Rue des Alouettes - 94527 - THIAIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France, Monsieur Patrick VIDAL domicilié(e) 13 rue des Alouettes - 94527 - THIAIS CEDEX - France.

La marque DIAPHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPHAN arrivera à expiration en date du 2 août 2028.

DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes : SOUSSANA BY DAT-SCHAUB FRANCE


DAT-Schaub France - 13 Rue des Alouettes - 94527 - THIAIS CEDEX - France


DAT-Schaub France, Monsieur Patrick VIDAL - 13 rue des Alouettes - 94527 - THIAIS CEDEX - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Boyaux à saucisses, naturels ou artificiels; Boyaux à saucisses synthétiques; Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.